Banniere

PIN PIN
Contact - Saviez Vous? - Emploi 

www.thomasleprince.fr Licence

Mentions Légales

Conditions d´utilisations du site

La société SA Thomas Le Prince se réserve le droit de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site.
En conformité avec l´article 43 de la loi nº86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que le directeur de la publication du site est Thomas Le Prince.
L´utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales et s´engage à les respecter. Il appartient à l´utilisateur de faire des informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.

Droits d´auteur

Les informations, documents et photos de ce site sont protégés par les lois sur les droits d´auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l´autorisation expresse de SA Thomas Le Prince, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Thomas Le Prince et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Les images figurants sur le site sont protégées par le droit d´auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuées à partir des éléments du site, est interdite sans l´autorisation expresse de SA Thomas Le Prince, au sens de l´article L713-2 du Code de propriété intellectuelle.

Informatique et libertés

Conformément à la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, le traitement des données personnelles recueillies sur le site a fait l´objet d´une déclaration auprès de la Commission Nationale de l´Informatique et des Libertés (CNIL). Aucune information ne peut être divulguée à un tiers. Toute personne dispose d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés")

Crédits

Développement du site par Gautier MARION.